Gérard Cuvelier - JORFSearch

Gérard Cuvelier

De:	Cuvelier (Gérard, Christian) huissier à la Cour de cassation ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000465675 (source JORF)

nomination

08 Mai 2007 08/05/2007

De:	Gérard Cuvelier professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:	membres du conseil d'administration provisoire de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech) 3° Au titre des personnels de l'établissement
Groupe:	Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)

conseil_administration

JORFTEXT000000463547 (source JORF)

nomination

29 Décembre 2006 29/12/2006

De:	Cuvelier (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Collège des professeurs Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

date_debut="2006-01-01"
duree="quatre ans"

JORFTEXT000000793350 (source JORF)

nomination

21 Juin 2006 21/06/2006

De:	Cuvelier (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs les membres élus en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 Section 4 Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

JORFTEXT000000592883 (source JORF)

nomination

21 Février 2002 21/02/2002

De:	Gérard Cuvelier
Objet:	professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:	École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires

date_debut="2000-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole

JORFTEXT000000220233 (source JORF)

nomination

01 Février 2001 01/02/2001

De:	Gérard Cuvelier
Objet:	dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole maître de conférences en physico-chimie des systèmes colloïdaux à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:	École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires

date_debut="1993-07-11"
professeur="Maître de conférences en physico-chimie des systèmes colloïdaux à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole

JORFTEXT000000729263 (source JORF)

intégration

22 Février 1994 22/02/1994

De:	Cuvelier (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs 1. Membres élus en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 COLLÈGE DES MAÎTRES DE CONFÉRENCES Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

date_debut="1993-10-01"

JORFTEXT000000179534 (source JORF)

nomination

19 Septembre 1993 19/09/1993